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Actualité
20 décembre 2017

Nouveau contrat-type architecte - maître d'ouvrage

Le nouveau contrat-type d'AR-CO est adapté à la législation et la jurisprudence la plus récente

Madame, Monsieur,

Chers assurés,

Comme annoncé, nous avons établi pour vous un nouveau contrat-type Architecte – M.O., en conformité avec les récentes évolutions de la législation et de la jurisprudence.

Vous pouvez le télécharger sur cette page (en cliquant sur le titre du document dans la colonne de droite).

Dans sa rédaction, nous avons également tenu compte des questions et remarques issues de votre expérience professionnelle que vous nous partagez régulièrement et pour lesquelles nous vous remercions.

Les bons accords font les bons amis, donc un bon contrat prévient des discussions et facilite les solutions en cas de problèmes éventuels.

Nous avons tout mis en œuvre pour que ce contrat devienne un véritable outil de travail pour vous, qui vous permette de mieux (dé)limiter votre mission et vos tâches, ainsi que de déterminer clairement les droits et les obligations de chacune des parties en fonction de ses qualités spécifiques.

En tant qu’assuré(e) auprès d’AR-CO, nous vous conseillons vivement d’utiliser ce nouveau contrat-type avec vos clients.

N’hésitez pas à revenir vers nous avec vos commentaires et suggestions pour faire évoluer ce contrat selon les besoins de la profession.

Nous restons à votre écoute et vous prions de recevoir nos salutations dévouées.

Eric Bombey,

CEO

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