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Antenne : 	50 EUR 
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BXL 3	

LCA/ARCHITECTES-COOPERATIVE – 2 
Ref dossier : 25/4939
Rép. 2025/

« ARCHITECTES-COOPERATIVE »
en abrégé «AR-CO»
Société coopérative pour l'assurance de la responsabilité civile professionnelle 

Rue Tasson-Snel 22
A Saint-Gilles (1060 Bruxelles)

Inscrite au registre des personnes morales (Bruxelles) sous le numéro 0406.067.338

Modification de la dénomination en « AR&CO Insurance»
Modification des statuts 
Pouvoirs

L'AN DEUX MILLE VINGT-SIX
Le   
A Bruxelles, Avenue Louise, 126
Devant nous, Maitre Dimitri CLEENEWERCK DE CRAYENCOUR / Sibylle FALLA, Notaire à Bruxelles.
ou
Devant Nous, Maître Pauline FRANCKX, Notaire résidant à Bruxelles, exerçant sa fonction dans la Société à Responsabilité Limitée "INDEKEU – de CRAYENCOUR", BCE n° 0805.126.130, dont le siège est établi à 1050 Bruxelles, avenue Louise, 126.	

S’est réunie l’assemblée générale extraordinaire des actionnaires de la société
coopérative pour l'assurance de la responsabilité civile professionnelle « ARCHITECTES-COOPERATIVE », en abrégé « AR-CO », ayant son siège à Saint-Gilles (1060 Bruxelles), rue Tasson-Snel 22, inscrite au registre des personnes morales (Bruxelles) sous le numéro 0406.067.338.	

Société coopérative constituée aux termes d’un acte sous seing privé en date du 11 juillet 1962, publié aux Annexes du Moniteur Belge du 3 août suivant, sous le numéro 23939, dont les statuts ont été modifiés pour la dernière fois aux termes du procès-verbal de l’assemblée générale extraordinaire des actionnaires, reçu par Maitre Gérard INDEKEU, Notaire à Bruxelles, en date du 03 juillet 2020, publié aux annexes du Moniteur belge du 10 septembre suivant sous le numéro 0104524.

COMPOSITION DE L'ASSEMBLEE

Sont présents ou représentés les actionnaires dont, d'après déclarations faites ou renseignements fournis, l'identité ou la dénomination, la forme juridique, le domicile ou le siège des sociétés, sont repris à une liste de présence qui, signée par chacun d'eux ou leur mandataire avant l'ouverture de la séance, demeurera annexée aux présentes. 

Les procurations sous seing privé dont mention dans ladite liste de présence demeureront conservés dans le dossier du notaire.

La liste de présence est clôturée par les membres du bureau.

BUREAU

L'assemblée est ouverte à 
et est présidée par Monsieur Koen Knaepen qui désigne comme secrétaire Geert Maelfait.

DECLARATION DU PRESIDENT

Le Président déclare :
Que les administrateurs et commissaire qui ne sont pas présents ou représentés à la présente assemblée ont été convoqués en date du 12 février 2026.

EXPOSE DE L'ORDRE DU JOUR.

Le Président expose:

Que la présente assemblée générale extraordinaire a pour ordre du jour :

A. Proposition de modification de la dénomination de la société en «AR&CO Insurance».
   
B. Proposition de modifier les articles 1, 6, 7, 13, 17, et 19 des statuts, afin de les mettre en conformité avec la situation actuelle de la société et avec le Code des sociétés et des associations. 

C. Pouvoirs.

FORMALITES D'ACCES A L'ASSEMBLEE

Les convocations contenant l'ordre du jour ont été faites conformément à la loi et à l'article 32 des statuts.

Le texte complet des modifications proposées aux statuts a été publié sur le site web et consultable par les actionnaires par l’émail de convocation.

Pour assister à l'assemblée, les actionnaires présents ou représentés se sont conformés aux prescriptions des statuts.

QUORUM DE PRESENCE ET QUORUM DE VOTE

Que pour pouvoir délibérer valablement sur les points portés à l'ordre du jour, l'assemblée doit réunir la moitié au moins du nombre total d’actions émises, et quinze (15) actionnaires au moins.

Que sur les 126 actionnaires de AR-CO, la présente assemblée réunit *** actionnaires, soit plus/moins de la moitié au moins du nombre total d’actions émises.

Qu'une première assemblée ayant le même ordre du jour, tenue devant le notaire soussigné le ***, n'a pu délibérer valablement, le quorum requis n'ayant pas été réuni.

La présente assemblée peut donc délibérer valablement quel que soit le nombre d’actions représentées par les actionnaires présents ou représentés, conformément à l'article 36 des statuts.

Monsieur le Président déclare que les formalités de convocation à la présente assemblée prévues par les statuts ont été respectées.
	
Les décisions à prendre, portant modification des statuts, doivent réunir les trois quarts des voix émises, tandis que la modification portant sur le but, l’objet, les valeurs ou la finalité de la société, n’est admise que si elle réunit les quatre cinquièmes au moins des voix émises.

Enfin, conformément à l’article 34 des statuts, chaque actionnaire a autant de voix qu’il ou elle possède d’actions mais ne peut en exercer lors de l'assemblée générale, quel que soit le nombre d'actions souscrites ou de procurations reçues, qu’au maximum 20 % des actions présentes ou représentées lors de l’assemblée.

VALIDITE DE L'ASSEMBLEE.

Ces faits vérifiés et reconnus exacts par l'assemblée, celle-ci constate qu'elle est valablement constituée pour délibérer sur son ordre du jour.

PREMIERE RESOLUTION.
L’assemblée examine la proposition de modifier la dénomination de la société en « AR&CO Insurance ».

*****************************

Cette résolution mise au vote recueille :
voix pour : 
voix contre : 
abstention(s) : 

Elle est dès lors acceptée

DEUXIEME RESOLUTION.
L’assemblée examine la proposition de modifier les articles 1, 6, 7, 13, 17, et 19 des statuts, afin de les mettre en conformité avec la situation actuelle de la société et avec le Code des sociétés et des associations, comme suit :

* Article 1 : Le texte de l’article est modifié comme suit :

« La société prend la forme d’une société coopérative. La dénomination de la société est “AR&CO Insurance”, ci-après dénommée «la société».

Le site internet de la société peut être consulté sur www.ar-co.be. »

* Article 6 : Le premier alinéa est remplacé par le texte suivant :

« La société a pour objet l’exercice de l’assurance et réassurance en non-vie, y inclus la distribution des assurances et toutes activités y afférentes en direct, ainsi que l’organisation des activités et services, entre autres toutes analyses de risque et la prévention, en vue de développer la finalité coopérative, en Belgique et à l’étranger.

* Article 7 : Dans le premier alinéa de l’article, la phrase « Celles souscrites jusqu’au 31 décembre 2019 ont chacune une valeur de treize euros (13,00 €) » est supprimée.

* Article 13 : Le texte de l’article est remplacé par le texte suivant :

« Des personnes pourront en tout temps être admises en tant que nouveaux actionnaires par le conseil d’administration à condition qu’elles appartiennent à l’une des catégories suivantes étant entendu que l’assemblée générale pourra étendre ces catégories au travers du mémorandum de bonne gouvernance :
- Architectes, ingénieurs et toutes les autres personnes exerçant une profession intellectuelle dans le secteur de la construction ;
- Associations de professionnels précités ;

La société peut rejeter une demande d'admission.

Le candidat admis en tant que nouvel actionnaire doit libérer la ou les actions qu’il ou elle a souscrite(s), à concurrence d’un minimum d’une (1) action. 

Les actionnaires peuvent souscrire des nouvelles actions avec l’accord du conseil d’administration jusqu’à quarante (40) actions maximum par actionnaire. »

* Article 17 : Le texte de l’article est remplacé par le texte suivant :

« L’actionnaire démissionnaire ou exclu ou ses héritiers, ayants droit, créanciers ou représentants, peuvent, à quelque titre que ce soit, uniquement réclamer une part de retrait. Pour chaque actionnaire, cette part de retrait est égale au montant d’apport pour les nouvelles actions de cette année, sans cependant être supérieure au montant de la valeur d’actif net de ces actions telle qu’elle résulte des derniers comptes annuels approuvés. Il ne sera, en aucun cas, attribué une part quelconque des fonds de réserve, de prévision, d'amortissements ou autres, ni de part dans les réserves légales, disponibles, indisponibles ou autres, quels qu'en soient le montant et la qualification.

Le droit au paiement de la part de retrait est toutefois suspendu jusqu’à ce que les distributions soient à nouveau permises, si la part de retrait ne peut pas être distribuée en application du test de liquidité et de l’actif net ou en application de la règlementation prudentielle pour les entreprises d’assurance concernant le capital de solvabilité requis. Aucun intérêt n’est dû sur le montant suspendu. Aucune autre distribution ne sera faite aux actionnaires tant que ces paiements suspendus n’auront pas été effectués.

Aucune démission ne sera autorisée si elle a pour effet de réduire les fonds propres éligibles au sens de la législation prudentielle à un montant inférieur au capital de solvabilité requis ou au minimum de capital, si ce dernier est supérieur. Tout remboursement effectué sur une période de six mois d’un montant excédant deux pour cent (2%) de l’actif net de l’entreprise est soumis à l’approbation préalable de la Banque. »

* Article 19 : Le cinquième alinéa de l’article est reformulé comme suit :

« Les administrateurs sortants sot rééligibles. A moins que la loi n’en dispose pas autrement, le nombre des périodes de mandats est limité à cinq (5), sauf si le Conseil d’administration ne demande pas explicitement une dérogation.
Le mandat des administrateurs exécutives se termine dans l’année de leurs âge de retraite à la pension légale, sauf si le Conseil d’administration ne demande pas explicitement une dérogation. »

*****************************

Cette résolution mise au vote recueille :
voix pour : 
voix contre : 
abstention(s) : 

Elle est dès lors acceptée

DEUXIÈME RESOLUTION.

L'assemblée examine la proposition de conférer tous pouvoirs : 

- à l’organe d’administration, aux fins d'effectuer les démarches administratives subséquentes à la présente assemblée ;  
- au notaire soussigné pour l’établissement et le dépôt d’une version coordonnée des statuts.
A ces fins, chaque mandataire pourra au nom de la société, faire toutes déclarations, signer tous documents et pièces et, en général, faire le nécessaire.

Cette résolution mise au vote recueille :
voix pour : 
voix contre :
abstention(s) : 

Elle est dès lors acceptée

QUESTIONS DES AFFILIES
L'assemblée constate qu'aucune question n'est posée par les actionnaires aux administrateurs de AR&CO Insurance. 

VERSION BILINGUE
Le présent procès-verbal étant établi tant en français qu'en néerlandais, l'assemblée reconnaît que les deux versions sont identiques, sans prééminence d'un texte sur l'autre.

DECLARATIONS
Les actionnaires, présents ou représentés comme dit est, déclarent et reconnaissent que le notaire les a suffisamment informés des droits, obligations et charges qui découlent du présent procès-verbal et qu'il les a conseillés de façon impartiale.

COPIE DIGITALE DE L’ACTE ET DES STATUTS COORDONNES
Le notaire soussigné a informé les comparants i) qu’une copie digitale de cet acte pourra être consultée à l’adresse suivante https://www.notaire.be/actes-notaries/mes-actes à l’aide de la carte d’identité électronique ou via l’application ItsMe d’un représentant légal de la société et ii) que les statuts coordonnés pourront être téléchargés depuis la page de la société reprise sur le site de la Banque Carrefour des Entreprises à l’adresse https://kbopub.economie.fgov.be/ (cfr Liens Externes – Base de données des statuts).  

DROIT D’ECRITURE (Code des droits et taxes divers)
Le droit s’élève à cent euros (100,00 €).

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.

Dont procès-verbal
Dressé date et lieu que dessus.
Lecture faite commentée, intégrale en ce qui concerne les parties de l'acte visées à cet égard par la loi, et partiellement des autres dispositions tant des présentes, le Président du bureau a signé avec nous, notaire.

	«ARCHITEKTEN-COOPERATIEF»
 afgekort « AR-CO »
 Coöperatieve vennootschap voor de verzekering van de burgerlijke beroepsaansprakelijkheid
Tasson-Snelstraat 22
Te Sint-Gillis (1060 Brussel)

Ingeschreven in het rechtspersonenregister (Brussel) onder nummer 0406.067.338

Wijziging van de benaming in « AR&CO Insurance»
Wijziging van de statuten
 Machten

HET JAAR TWEEDUIZEND ZESENTWINTIG
Op  
Te Brussel, Louizalaan, 126
Voor Ons, Meester Dimitri CLEENEWERCK DE CRAYENCOUR / Sibylle FALLA, Notaris met standplaats te Brussel.
of
Voor ons, Meester Pauline FRANCKX, Notaris verblijvende te Brussel, die haar functie uitoefent binnen de Besloten Vennootschap "INDEKEU – de CRAYENCOUR", KBO nr. 0805.126.130, met zetel gevestigd te 1050 Brussel, Louizalaan 126.

Wordt gehouden de buitengewone algemene vergadering van de aandeelhouders van de coöperatieve vennootschap voor de verzekering van de burgerlijke beroepsaansprakelijkheid «ARCHITEKTENCOOPERATIEF», afgekort “AR-CO”, met zetel te Sint-Gillis (1060 Brussel), Tasson-Snelstraat 22, ingeschreven bij het rechtspersonenregister (Brussel) onder nummer 0406.067.338.

Coöperatieve vennootschap opgericht blijkens onderhandse akte op datum van 11 juli 1962, bekendgemaakt in de Bijlagen van het Belgisch Staatsblad van 3 augustus daarna, onder het nummer 23939, waarvan de statuten voor het laatst werden gewijzigd blijkens proces-verbaal van de buitengewone algemene vergadering van de aandeelhouders, bij akte verleden door Meester Gérard INDEKEU, Notaris te Brussel, op 03 juli 2020, bekendgemaakt in de bijlagen tot het Belgisch Staatsblad van 10 september daarna onder nummer 0104524.

Samenstelling van de vergadering

De algemene vergadering is samengesteld uit aanwezige of vertegenwoordigde aandeelhouders waarvan, volgens de verkregen verklaringen of informatie, de identiteit, of de naam, verblijfplaats of rechtsvorm, benaming of zetel voor de vennootschappen, vermeld worden op de hier aangehechte aanwezigheidslijst, die vόόr de opening van de vergadering door ieder van hen of hun volmachtdragers werd ondertekend. 

De onderhandse volmachten, waarvan sprake in voornoemde aanwezigheidslijst, zullen in het dossier van de notaris bewaard blijven.

De aanwezigheidslijst wordt gesloten door de leden van het bureau.

Bureau

De vergadering wordt geopend om  
en wordt voorgezeten door de heer Koen Knaepen die de heer Geert Maelfait aanduidt als secretaris.

VERKLARING van de voorzitter

De Voorzitter verklaart:
Dat de niet op deze vergadering aanwezige of vertegenwoordigde bestuurders en commissaris werden bijeengeroepen op de datum van  12 februari 2026

Uiteenzetting van de AGENDA

De Voorzitter zet uiteen:

Dat deze buitengewone algemene vergadering als agenda heeft:

A. Voorstel tot de wijziging van de benaming van de vennootschap in «AR&CO Insurance». 

B. Voorstel om de artikelen 1, 6, 7, 13, 17 en 19 van de statuten te wijzigen om deze in overeenstemming te brengen met de huidige situatie van de vennootschap en met het Wetboek van vennootschappen en verenigingen.

C. Machten.

TOELATINGSVOORWAARDEN OP DE VERGADERING
De bijeenroepingen met de dagorde werden gedaan overeenkomstig de wet en artikel 32 van de statuten.

De volledige tekst van de voorgestelde statutenwijzigingen is aan de aandeelhouders op de website ter beschikking gesteld via de oproepingsmail en kon worden geraadpleegd .

Om toegelaten te worden tot de vergadering, hebben de aanwezige of vertegenwoordigde aandeelhouders zich geschikt naar de betreffende voorwaarden in de statuten.

AANWEZIGHEIDS- EN STEMQUORUM

Dat om geldig te kunnen beraadslagen over de agendapunten, verenigt de vergadering minstens de helft van het totaal aantal uitgegeven aandelen, en tenminste vijftien (15) aandeelhouders.

Dat er op deze vergadering *** aandeelhouders van de 126 aandeelhouders van AR-CO bijeengekomen zijn, hetzij meer/minder dan de helft van het totaal aantal uitgegeven aandelen.

Dat de eerste vergadering, met dezelfde agenda, die gehouden werd voor ondergetekende notaris op ***, niet geldig heeft kunnen beraadslagen, aangezien het vereiste quorum niet bereikt werd.

Deze vergadering kan dus geldig beraadslagen en besluiten ongeacht het door de aanwezige of vertegenwoordigde aandeelhouders vertegenwoordigde aantal aandelen, overeenkomstig artikel 36 van de statuten. 

De Voorzitter verklaart dat de in de statuten voorziene oproepingsformaliteiten voor deze vergadering nageleefd werden. 

De te nemen besluiten betreffende de statutenwijziging vereisen een meerderheid van drie vierde van de uitgebrachte stemmen, terwijl de wijziging die betrekking heeft op het voorwerp, de doelen, de finaliteit of de waarden van de vennootschap, enkel toegelaten is voor zover ze ten minste vier vijfde van de stemmen verenigt.

Tot slot, overeenkomstig artikel 34 der statuten, heeft elke aandeelhouder evenveel stemmen als hij of zij aandelen bezit, doch beperkt uitoefenbaar op de algemene vergadering ongeacht het aantal onderschreven aandelen of de ontvangen volmachten, tot 20 % van het aantal aanwezige of vertegenwoordigde aandelen op die vergadering. 

VASTSTELLING DAT DE VERGADERING GELDIG IS SAMENGESTELD
Al deze feiten zijn nagezien en juist bevonden door de vergadering, die erkent geldig te zijn samengesteld en bevoegd om over de agenda te beraadslagen.

EERSTE BESLUIT.
De vergadering bestudeert het voorstel om de benaming van de vennootschap te wijzigen in 
« AR&CO Insurance ».

***********************************

Dit besluit wordt ter stemming voorgelegd en wordt met:
stemmen voor : 
stemmen tegen :
 onthouding(en) :
aangenomen

TWEEDE BESLUIT.
De vergadering bestudeert het voorstel om de artikelen 1, 6, 7, 13, 17 en 19 van de statuten te wijzigen om deze in overeenstemming te brengen met de huidige situatie van de vennootschap en met het Wetboek van vennootschappen en verenigingen, zoals volgt:

* Artikel 1: De tekst van het artikel wordt door de volgende tekst gewijzigd:

“De vennootschap neemt de vorm aan van een coöperatieve vennootschap. De naam van de vennootschap is “AR&CO Insurance”, hierna « de vennootschap” genoemd.”

De website van de vennootschap kan geraadpleegd worden op www.ar-co.be.

* Artikel 6: De eerste alinea wordt door de volgende tekst vervangen:

“  De vennootschap heeft tot voorwerp het uitbaten van de verzekeringen en Herverzekeringen Niet-Leven, met inbegrip van de verzekeringsdistributie en alle andere verrichtingen die rechtstreeks hieruit voortvloeien, evenals het organiseren van activiteiten en diensten, onder meer risico-analyses en preventie, om het coöperatief doel te realiseren, in België en in het buitenland.

* Artikel 7: In de eerste alinea van het artikel, wordt de zin “ De aandelen die tot en met 31 december 2019 zijn onderschreven hebben een waarde van dertien euro (13,00 €) ” geschrapt. 

* Artikel 13: De tekst van het artikel wordt vervangen door de volgende tekst: 

“ Personen kunnen te allen tijde toegelaten worden als nieuwe aandeelhouders door de raad van bestuur, op voorwaarde dat ze behoren tot één van de volgende categorieën, met dien verstande dat de algemene vergadering bij intern reglement deze categorieën kan uitbreiden:

-Architecten, ingenieurs en alle andere intellectuele beroepsuitoefenaars in de bouwsector;

-Verenigingen van genoemde professionelen;

De vennootschap kan een toelatingsaanvraag afwijzen.

De als nieuwe aandeelhouder toegelaten kandidaat moet tenminste één (1) aandeel onderschrijven, en de aandelen waarop hij of zij heeft ingetekend, volstorten. 

De aandeelhouders kunnen bijkomende aandelen onderschrijven met de goedkeuring van de raad van Bestuur, tot maximaal veertig (40) aandelen per aandeelhouder. “

* Artikel 17: De tekst van het artikel wordt vervangen door de volgende tekst:

“De uitgetreden of uitgesloten aandeelhouder of zijn of haar erfgenamen, rechthebbenden, schuldeisers of vertegenwoordigers kunnen, ten welke titel ook, enkel aanspraak maken op een scheidingsaandeel. Voor elke aandeelhouder is dit scheidingsaandeel gelijk aan het bedrag van de inbrengwaarde voor nieuwe aandelen van dat jaar, zonder evenwel het bedrag van de netto-actiefwaarde van deze aandelen, zoals die blijkt uit de laatste goedgekeurde jaarrekening, te overschrijden. Er wordt in geen geval welk deel ook toegewezen van het reserve- of voorzieningskapitaal, de afschrijvingen of andere noch een deel in de wettelijke, beschikbare, onbeschikbare of andere reserves, ongeacht het bedrag en de kwalificatie.

Het recht op betaling van het scheidingsaandeel wordt echter opgeschort tot wanneer uitkeringen opnieuw zijn toegelaten, indien het scheidingsaandeel met toepassing van de balans- en de liquiditeitstest niet kan worden uitgekeerd of in toepassing van de prudentiële wetgeving voor verzekeringsmaatschappijen betreffende het solvabiliteitsvermogen. Op dit opgeschorte bedrag is geen intrest verschuldigd. Er zal geen enkele andere uitkering aan aandeelhouders gebeuren, zolang deze opgeschorte betalingen niet zijn uitgevoerd. 

Geen enkele uittreding wordt toegestaan indien ze ertoe leidt dat het in aanmerking komend eigen vermogen in de betekenis van de prudentiële wetgeving daalt tot een bedrag lager dan de solvabiliteitskapitaalvereiste of de minimumkapitaalvereiste, indien deze laatste groter is. Voor elke terugbetaling waarvan het bedrag over een periode van zes maanden meer bedraagt dan twee procent (2%) van het netto actief van de onderneming, is de voorafgaande toestemming van de Nationale Bank vereist.” 

* Artikel 19: De vijfde alinea van het artikel wordt zoals volgt herformuleert: 

“De uittredende bestuurders kunnen herkozen worden. Tenzij de wet anders bepaalt, wordt het totaal aantal mandaatperiodes tot 5 beperkt,  behoudens een verlenging op expliciete vraag van de raad van bestuur.
Het mandaat van de uitvoerende bestuurders eindigt in het jaar van de wettelijke pensioenleeftijd, behoudens een verlenging op expliciete vraag van de raad van bestuur.

***********************************

Dit besluit wordt ter stemming voorgelegd en wordt met:
stemmen voor : 
stemmen tegen :
 onthouding(en) :
aangenomen

TWEEDE BESLUIT.

De vergadering bestudeert het voorstel tot verlening van alle machten, aan:
 
- het bestuursorgaan ten einde de administratieve handelingen te ondernemen in uitvoering van de huidige vergadering ;
- aan ondertekenende Notaris om de gecoördineerde statuten op te stellen en neer te leggen.
Te dien einde mag elk lasthebber, in naam van de vennootschap, alle verklaringen afleggen, alle documenten en stukken ondertekenen en, in het algemeen, het nodige ondernemen.

Dit besluit wordt ter stemming voorgelegd en wordt met:
stemmen voor : 
stemmen tegen : 
 onthouding(en) : 
aangenomen

VRAGEN VAN DE AANGESLOTENEN
De vergadering stelt vast dat de aandeelhouders geen enkele vraag stellen aan de bestuurders van AR&CO Insurance.

TWEETALIGE VERSIE
Daar deze notulen in het Nederlands en het Frans worden opgemaakt, erkent de vergadering dat beide versies identiek zijn, zonder dat de ene tekst voorrang heeft op de andere.

VERKLARINGEN
De aandeelhouders, aanwezig of vertegenwoordigd zoals gezegd, verklaren en erkennen dat de notaris hen voldoende kennis heeft gegeven van de rechten, plichten en lasten die voortvloeien uit deze notulen en dat hij hen op onpartijdige wijze met raad heeft bijgestaan.

DIGITALE KOPIE VAN DE AKTE EN DE GECOÖRDINEERDE STATUTEN
De ondergetekende notaris heeft de comparanten geïnformeerd dat i) een digitale kopie van huidige akte zal kunnen worden geraadpleegd op het volgende adres: https://www.notaris.be/notariele-akten/mijn-akten met behulp van een elektronisch identiteitskaart of via de applicatie ItsMe van een wettelijke vertegenwoordiger van de vennootschap en dat ii) de gecoördineerde statuten zullen kunnen worden gedownload op de pagina van de vennootschap opgenomen op de website van de Kruispuntbank van Ondernemingen op het adres https://kbopub.economie.fgov.be/ (cfr. Externe Links – Databank van statuten).

RECHT OP GESCHRIFTEN (Wetboek diverse rechten en taksen)
Het recht bedraagt honderd euro (100,00 €).

Daar er niets meer op de dagorde is, wordt de zitting opgeheven. 

Waarvan proces-verbaal
Opgesteld op plaats en datum zoals hierboven vermeld.
Na voorlezing met toelichting van deze notulen, integraal met betrekking tot de bij wet bedoelde vermeldingen, en gedeeltelijk voor wat de overige bepalingen betreft, heeft de Voorzitter van de vergadering met Ons, notaris, ondertekend.