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Questions & conseils

Contrat-type architecte - maître d'ouvrage

Le contrat-type d'AR-CO pour une mission d'architecture vous permet de clairement définir votre mission en tant qu'architecte - auteur de projet, ainsi que vos obligations et celles de votre maître d'ouvrage.

Nous vous recommandons vivement d'utiliser ce document avec vos clients et vous conseillons de :

  1. l'adapter à votre manière spécifique de travailler pour établir votre propre document de base;
  2. remplir ce contrat de base (adapté par vous) pour chaque mission concrète qui vous est confiée par chaque maître d'ouvrage, en fonction de ses particularités.

Vous devez utiliser ce document avec en complément la fiche d'informations légales pour l'architecte ou la bureau d'architecture.

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