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Questions & conseils

Un collaborateur indépendant peut-il être appelé à la cause?

Oui, un collaborateur a sa propre responsabilité, même s'il exerce uniquement pour un bureau et jamais pour ses clients personnels.

Si vous travaillez comme collaborateur indépendant sous la responsabilité d'un bureau d'architecture et vous n'exercez jamais la profession d'architecte en votre nom et pour vos propres clients, votre responsabilité professionnelle vis-à-vis des tiers est couverte par l'assurance du bureau.

Cependant, il y a des situations où l'assurance du bureau n'est pas suffisante... En voici deux qui surviennent couramment:

  • Le bureau même et vos collègues ne sont pas des "tiers" par rapport à vous dans l'assurance du bureau (puisque vous êtes tous couverts par la même police.)
    Si vous leur causez des dommages pendant votre travail au sein du bureau, vous devrez les indemniser.
    P.ex.: par votre imprudence, l'imprimante du bureau est cassée. Seule votre propre assurance responsabilité civile professionnelle (et non pas familiale, car vous vous trouvez dans l'exercice de votre profession) peut intervenir dans un cas pareil.
  • En cas de conflit avec le bureau, un client du bureau ou un entrepreneur pourrait vous appeler à la cause, vous aussi en même temps que le bureau. S'il se pose un problème avec l'assurance du bureau, seule votre propre assurance RC professionelle vous donne la certitude d'une défense correcte de vos intérêts.

Vous travaillez uniquement en tant que collaborateur d'un bureau d'architecture ou d'études, sans poursuivre vos propres projets (ni missions personnelles, ni prospection) ? Alors notre police "collaborateur indépéndant" est la solution adéquate.

Vous travaillez à la fois en tant qu'architecte indépendant et au sein d'un bureau? Souscrivez notre police RC professionnelle architecte et votre responsabilité pour les activités de collaborateur dans un bureau sera aussi couverte.

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