Contrat-type pour un avant-projet

Le contrat-type d'AR-CO pour un avant-projet vous permet de vous engager avec votre client pour une phase limitée, et de clairement définir votre mission, ainsi que vos obligations et celles de votre maître d'ouvrage.
Il peut s'agir d'un avant-projet, d'une étude de faisabilité ou de toute autre mission sans réalisation de travaux.

En tant qu'assuré auprès d'AR-CO, nous vous recommandons vivement d'utiliser ce document avec vos clients et vous conseillons de :

l'adapter à votre manière spécifique de travailler pour établir votre propre document de base;
remplir ce contrat de base (adapté par vous) pour chaque mission concrète qui vous est confiée par chaque maître d'ouvrage, en fonction de ses particularités.

Vous devez utiliser ce document avec en complément la fiche d'informations légales pour l'architecte / le bureau d'architecture.